La commande publique d'œuvres d'art

Accès aux œuvres et étude issues de la commande publique depuis 1983
Centre national des arts plastiques

La base de données du CNAP offre un accès direct aux études et aux œuvres issues de la commande publique artistique de l'État depuis 1983. L'ensemble des études préparatoires appartient à la collection, ainsi que les réalisations financées intégralement par l'État. Les œuvres co-financées par les collectivités territoriales figurent à titre documentaire. La base en ligne rend compte du processus créatif dans sa durée. Elle montre la diversité des œuvres s'inscrivant dans le cadre de cette procédure, qui couvre tous les domaines de la création. Elle est mise à jour régulièrement et vise à l'exhaustivité : versement de nouvelles notices et de nouvelles images, enrichissement des données. Les notices (œuvres et études) où figure un numéro d'inventaire (FNAC xxxx) signalent l'appartenance de l'œuvre à la collection de l'État, appelée Fonds national d'art contemporain, dont le Centre national des arts plastiques assure la conservation et la diffusion.
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Géolocalisation des œuvres
 

Soutien à une recherche / production artistique
Centre national des arts plastiques

L'aide à la recherche artistique permet à l'artiste de s'affranchir un temps des contingences économiques. Elle favorise l'expérimentation sans contrainte – hormis celles que l'artiste se donne – d'un nouveau champ du réel à explorer. Cette publication revient sur plus de dix ans du dispositif « soutien pour le développement d'une recherche artistique » et de projets soutenus. Les propos recueillis, ainsi que les extraits de rapports de recherche, reflètent l'engagement de chaque bénéficiaire et esquissent ce que pourrait être aujourd'hui la recherche artistique. Ils témoignent de la nécessité pour les artistes d'explorer sans cesse de nouvelles pistes impliquant parfois des déplacements à l'étranger, ou de trouver un soutien à la mise en œuvre de technologies ou de savoir-faire spécifiques souvent coûteux. Sont également données à lire les impressions de membres des commissions impliqués dans ce dispositif.
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223 Résidences d'arts visuels en France
Centre national des arts plastiques

Dans le cadre de sa mission d'information aux professionnels et aux artistes, le CNAP publie dans sa collection « Guides de l'art contemporain » un guide dédié aux résidences d'artistes, de commissaires d'expositions, de critiques, de théoriciens ou d'historiens de l'art. Ce guide rassemble les informations pratiques essentielles relatives aux programmes et dispositifs d'accueil en résidence ainsi qu'un répertoire, aussi exhaustif que possible, des lieux existants en France. La publication est introduite par un texte de synthèse expliquant l'organisation et le déroulement d'une résidence dans le respect du cadre normatif et des bonnes pratiques. Des porteurs de projets de résidence partagent leur expériences et ouvrent également des pistes de réflexion sur les enjeux et les conditions de réussite de tels programmes. Enfin, un contrat type, un répertoire des sites ressources et une bibliographie complètent l'ensemble.
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140 aides privées et publiques en faveur des artistes
Centre national des arts plastiques

Dans le cadre de sa mission d'information aux professionnels et aux artistes, le CNAP dresse un état des lieux de l'offre de soutien aux artistes en France dans sa collection « Guides de l'art contemporain ».
Cette publication propose un répertoire de prix, concours, bourses et manifestations, permettant aux artistes d'accéder facilement à une information précise et centralisée des différents soutiens existants et de leurs modalités respectives pour en bénéficier. Des entretiens réalisés auprès de plusieurs structures organisatrices, ainsi qu'un glossaire, complètent le répertoire et apportent un éclairage supplémentaire sur les objectifs des structures qui y sont présentées.
Une nouvelle édition de ce guide est annoncée.
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Aides à la création des organismes de gestion collective français
Gestion collective d'auteurs, d'artistes interprètes, de producteurs et d'éditeurs

Les organismes de gestion collective publient une base de données électronique qui recense, avec le nom de leurs bénéficiaires, le montant et l'utilisation des sommes qu'elles ont affectées, en vertu de la loi, à des actions d'aide à la création, à la diffusion du spectacle vivant, au développement de l'éducation artistique et culturelle et à des actions de formation des auteurs et des artistes. Les données de cette base sont enregistrées dans un format ouvert et librement réutilisable. Elle est mise à jour régulièrement. Elle recense toutes les actions culturelles soutenues en 2016 par dix-sept organismes de gestion collective d'auteurs, d'artistes interprètes, de producteurs et d'éditeurs (ADAGP, ADAMI, ANGOA, ARP, CFC, PROCIREP, SACD, SACEM, SAIF, SAJE, SCAM, SCPP, SCELF, SEAM, SOFIA, SPEDIDAM, SPPF). Les sommes correspondantes sont notamment issues des 25 % du montant des rémunérations perçues au titre de la copie privée et de la part non répartissable de droits tels que la rémunération équitable pour la communication au public des phonogrammes du commerce, que la loi oblige depuis 1985 à affecter à de telles actions.
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